Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par AMV MECA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CaM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est AMV MECA domicilié(e) ZA BOUILLOU - 43200 - SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Piercélia VOUTOUKI-NIANGUI domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque CaM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CaM arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.
AMV MECA a également déposé les autres marques suivantes : AMVMECA , CaB , WasP , AMV , WaM , XaG
AMV MECA - ZA BOUILLOU - 43200 - SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Piercélia VOUTOUKI-NIANGUI - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Machines-outils; machines et outils à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier, à affûter, à aiguiser, à décaper, à souder, à broyer, à façonner; arracheuses [machines] ; meuleuses [machines] ; affûteuse de couteaux et de lames ; manipulateurs industriels [machines] ; avoyeuse pour lames [machine] ; cisailles [parties de machine] ; inciseur [partie de machine] ; fraise [partie de machine] ; mandrin [partie de machine] ; écorceuse [partie de machine] ; coupeuses [machines] ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main entrainés manuellement, à savoir, outils à couper, à tronçonner, à percer, à poncer, à abraser, à polir, à scier, à affûter, à aiguiser, à décaper, à raboter, lames de scies, couteaux, cisailles, fraises, braseuse, pinces à grumes, marteau, hachette, hache, écorceuse ; coutellerie ;
Entretien, nettoyage et réparation de lames et de couteaux ; services d'affûtage de lames et de couteaux ; location d’outils de coupe ;
Traitement de l’acier ; sciage ; informations et conseils en matière de traitements de matériaux ; soudure ; affûtage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; soufflage ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; conception de couteaux et de lames pour machines de production ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; consultations en matière de conception et développement de lames et de couteaux.
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